Conditions générales de vente
Conditions générales de vente – Atelier Traits & Rêves
1. Objet
Les présentes conditions définissent les droits et obligations du vendeur (Atelier Traits & Rêves) et de l’acheteur dans le cadre de la vente de portraits personnalisés réalisés à la main.
2. Produits
Chaque portrait est une création unique, réalisée sur commande à partir d’une photo transmise par le client.
3. Commande
Toute commande validée sur le site entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC. Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les moyens sécurisés proposés sur le site.
5. Délai de réalisation et livraison
Le délai de réalisation varie selon la complexité du portrait et la demande. Une estimation est communiquée avant la validation.
Les livraisons sont effectuées par un service postal avec suivi.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les œuvres personnalisées réalisées sur commande ne sont ni échangeables ni remboursables.
7. Dommages à la livraison
En cas de dommage sur le cadre ou le support, le client doit en informer Atelier Traits & Rêves dans un délai de 48 h avec photos à l’appui. Un remplacement ou un remboursement sera proposé.
8. Propriété intellectuelle
Les œuvres réalisées restent la propriété intellectuelle de l’artiste. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Contact